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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVAP
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ROYAL CONFORT LE CONFORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL CONFORT LE CONFORT
SOVAP, SA

Numéro de dépôt :
4219079
Date de dépôt :
19/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2025
ROYAL CONFORT LE CONFORT de SOVAP

Présentation de la marque ROYAL CONFORT LE CONFORT

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) SOVAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL CONFORT LE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVAP domicilié(e) 45.47 route d'Arlon - 1140 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVAP SA, Mme. LEILA GARTNER domicilié(e) 45.47 route, d'Arlon - 1140 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

La marque ROYAL CONFORT LE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CONFORT LE CONFORT arrivera à expiration en date du 19 octobre 2025.

SOVAP a également déposé les autres marques suivantes : CERAMIC + , GENIAL TOYS , DERMO DRAGON , LE CERVICAL ROYAL CONFORT LE CONFORT , ROYAL THERMES , SKIN ELLE DE ROYAL THERMES INSTITUT , ROYAL THERMES PARIS , SKIN'ELLE , STARLIFT DE ROYAL THERMES INSTITUT PARIS , FAITES LE VOUS MÊME.COM


SOVAP, SA - 45.47 route d'Arlon - 1140 - LUXEMBOURG - Luxembourg


SOVAP SA, Mme. LEILA GARTNER - 45.47 route, d'Arlon - 1140 - LUXEMBOURG - Luxembourg


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.